Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALILOG
INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Centre textile industriel créé par arrêté interministériel du 14/04/2000

Numéro de dépôt :
96631487
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque QUALILOG

Déposée le 19 juin 1996 par INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Centre textile industriel créé par arrêté interministériel du 14/04/2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALILOG »

Le déposant est INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Centre textile industriel créé par arrêté interministériel du 14/04/2000 domicilié(e) Avenue Guy de Collongue,69130 ECULLY (dossier no 2343451) - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2343451) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALILOG est expirée depuis le 19 juin 2016.

INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Centre textile industriel créé par arrêté interministériel du 14/04/2000 a également déposé les autres marques suivantes : SENSILAB , SENSITEX


INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Centre textile industriel créé par arrêté interministériel du 14/04/2000 - Avenue Guy de Collongue,69130 ECULLY (dossier no 2343451) - 69130 - France


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2343451) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 20 janvier 1997 - Renonciation partielle n°231278 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°440571 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2006 n°2343451 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile. Vêtements (habillement). Dentelles. Conseil en organisation, information d'affaires. Formation, éducation. Recherche scientifique et technique. → tous ces services étant exclusivement proposés dans le domaine textile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.